Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sport â domicil'
Naili Vanessa

Numéro de dépôt :
3156823
Date de dépôt :
26/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2012
Sport â domicil\' de Naili Vanessa

Présentation de la marque Sport â domicil'

Déposée le 26 mars 2002 par Naili Vanessa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sport â domicil' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-19 du 10 mai 2002.

Le déposant est Naili Vanessa domicilié(e) 170 rue François Daumas,34090 Montpellier - 34090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Naili Vanessa domicilié(e) 170 rue François Daumas,34090 Montpellier - 34090 - France.

La marque Sport â domicil' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sport â domicil' est expirée depuis le 26 mars 2012.


Naili Vanessa - 170 rue François Daumas,34090 Montpellier - 34090 - France


Naili Vanessa - 170 rue François Daumas,34090 Montpellier - 34090 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles... Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux...

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.